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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) cours at home
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CORPS ENSEIGNANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPS ENSEIGNANT
cours at home, eurl

Numéro de dépôt :
3749304
Date de dépôt :
26/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2020
CORPS ENSEIGNANT de cours at home

Présentation de la marque CORPS ENSEIGNANT

Déposée le 26 juin 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) cours at home auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORPS ENSEIGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) cours at home domicilié(e) 11 rue du petit Paris - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 240 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cours at home domicilié(e) 11 rue du petit Paris - 57000 - METZ - France.

La marque CORPS ENSEIGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPS ENSEIGNANT est expirée depuis le 26 juin 2020.

cours at home a également déposé les autres marques suivantes : COURS AT HOME


cours at home, eurl - 11 rue du petit Paris - 57000 - METZ - France - SIREN 508240017


cours at home - 11 rue du petit Paris - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551345 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 5 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553300 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Divertissement. Informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement).